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mercredi 14 novembre 2018.
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Centre

Centre national de recherches  préhistoriques, anthropologiques et historiques. (C.N.R.P.A.H) 

Décret exécutif n°93-141 du 14 Juin 1993 portant transformation du centre national d’études historiques en centre national de recherches préhistoriques, anthropologique et historiques (C.N.R.P.A.H). (Jo n°41 du 20 juin 1993).
http://www.joradp.dz/FTP/Jo-Francais/1993/F1993041.pdf

Décret exécutif n°03-462 du 07 Chaoual 1424 correspondant au 1er décembre 2003 modifiant et complétant le décret exécutif n° 93-141 du 24 Dhou El Hidja 1413 correspondant au 14 Juin 1993 portant transformation du centre national d’études historiques en centre national de recherches préhistoriques, anthropologiques et historiques. (Jo  n°75 du 07 décembre 2003).
http://www.joradp.dz/FTP/jo-francais/2003/F2003075.pdf
Arrêté interministériel  du 25 juillet 1987 portant organisation interne du centre national d’études historiques. (Jo n°22   du 31 mai 1989).http://www.joradp.dz/FTP/Jo-Francais/1989/F1989022.pdf

Centre national de recherche en archéologie 

Décret exécutif n°05-491du 20 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 22 décembre 2005 portant création d’un centre national de recherche en archéologie. (Jo n°83 du 25 décembre 2005). http://www.joradp.dz/FTP/jo-francais/2005/F2005083.pdf
Arrêté interministériel du 12 Ramadhan 1430 correspondant au 2  septembre 2009  fixant l’organisation interne du centre national de recherche en archéologie. (Jo n°01 du 06 janvier 2010).
http://www.joradp.dz/FTP/jo-francais/2010/F2010001.pdf
Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1432 correspondant au 14 avril 2011 portant classification du centre national de recherche en archéologie et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 37 du17 juin 2012).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2012/F2012037.pdf
        
Arrêté du 27 Dhou El Kaada 1434 correspondant au 3 octobre 2013 fixant la liste nominative des membres du conseil scientifique du centre national de recherche en archéologie. (Jo n° 74 du 25 décembre 2014).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014074.pdf

Centre national des manuscrits 

Décret exécutif n°06-10 du 15 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 15 janvier 2006 portant création du centre national des manuscrits. (Jo n°03 du 18 janvier 2006).
http://www.joradp.dz/FTP/jo-francais/2006/F2006003.pdf
Décret exécutif n° 13-387 du 15 Moharram 1435 correspondant au 19 novembre 2013 modifiant le décret exécutif n° 06-10 du 15 Dhou El Hidja 1426 correspondant au 15 janvier 2006 portant création du centre national des manuscrits. (Jo n° 61 du 8 décembre 2013).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2013/F2013061.pdf
Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1432 correspondant au 14 avril 2011 fixant la classification du centre national des manuscrits et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n° 37 du17 juin 2012).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2012/F2012037.pdf
Arrêté interministériel du 6 Rajab 1433 correspondant au 27 mai 2012 portant création d’une annexe du centre national des manuscrits à Tlemcen. (Jo n° 17 du 27 mars 2013).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2013/F2013017.pdf
Arrêté interministériel du 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012 portant création d'une annexe du centre national des manuscrits dans la wilaya de Biskra. (Jo n°21  du 9 avril 2014). http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014021.pdf
Arrêté interministériel du 20 Chaoual 1435 correspondant au 17 août 2014 portant organisation interne du centre national des manuscrits. (Jo n° 73 du 23 décembre 2014).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014073.pdf
Décision du 25 juillet 2013 fixant la liste nominative des membres du conseil scientifique du centre national des manuscrits.(non publié).

Centre des arts et de la culture du Palais des Raïs 

Décret exécutif n°93-282 du 09 Joumada Ethania 1414 correspondant au 23 novembre 1993 portant création du centre des arts et de la culture du Palais des Raïs. (Jo n°77 du 24 novembre 1993).
http://www.joradp.dz/FTP/Jo-Francais/1993/F1993077.pdf
Décret exécutif n°07-232 du15 Rajab 1428 correspondant au 30 juillet 2007 modifiant le décret exécutif n° 93-282 du 09 Joumada Ethania 1414 correspondant au 23 novembre 1993 portant création du centre des arts et de la culture du Palais des Raïs.  (Jo  n°49 du 5 août 2007).http://www.joradp.dz/FTP/jo-francais/2007/F2007049.pdf
Arrêté interministériel  du 26 Ramadhan 1415  correspondant au 26  février 1995 portant organisation interne du centre des arts et de la culture du Palais des Raïs. (Jo n° 34 du 28 juin 1995). http://www.joradp.dz/FTP/Jo-Francais/1995/F1995034.pdf
Arrêté interministériel du 26 Rajab 1432 correspondant au 28 juin 2011 fixant la classification du centre des arts et de la culture du palais des Raïs et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant. (Jo n°52 du 19 septembre 2012).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2012/F2012052.pdf
Arrêté du 25 février 2015 portant nomination des membres du conseil d’orientation du centre des arts et de la culture du palais des Raïs. (non publié).

Centre algérien du patrimoine culturel bâti en terre 

Décret exécutif n° 12-79 du 19 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 12 février 2012 portant création du centre algérien du patrimoine culturel bâti en terre et fixant son organisation et son fonctionnement.  (Jo n° 09 du 19 février 2012).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2012/F2012009.pdf
Arrêté interministériel du 18 Dhou El Kaada 1433 correspondant au 4 octobre 2012 fixant l’organisation interne du centre algérien du patrimoine culturel bâti en terre et de ses annexes. )Jo n° 38 du 28 juillet 2013).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2013/F2013038.pdf
Arrêté interministériel du 13 Moharram 1435 correspondant au 17 novembre 2013 portant placement en position d'activité, auprès du ministère de la culture (le centre algérien du patrimoine culturel bâti en terre), de certains corps spécifiques de l'habitat et de l'urbanisme. (Jo n° 15 du 19 mars 2014).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014015.pdf
Arrêté interministériel du 13 Moharram 1435 correspondant au 17 novembre 2013 portant placement en position d'activité auprès des services de l'administration chargée de la culture (centre algérien du patrimoine culturel bâti en terre) de certains corps spécifiques de l'administration chargée des travaux publics.( Jo n° 30 du 21 mai 2014).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014030.pdf
Arrêté interministériel du 26 Moharram 1436 correspondant au 19 novembre 2014 fixant la classification du centre algérien du patrimoine bâti en terre et de ses annexes et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant.  (Jo n° 77  du 30 décembre 2014).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014077.pdf
Arrêtédu 20 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 portant nomination des membres du conseil d'orientation du centre algérien du patrimoine culturel bâti en terre.  (Jo n°34 du 16 juin 2014).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2014/F2014034.pdf
Centre d’interprétation à caractère muséal du costume algérien traditionnel et des traditions populaires à l’occasion de la célébration de fêtes et de cérémonies musulmanes 
Décret exécutif n° 12-301 du 16 Ramadhan 1433 correspondant au 4 août 2012 portant création du centre d’interprétation à caractère muséal du costume algérien traditionnel et des traditions populaires à l’occasion de la célébration de fêtes et de cérémonies musulmanes et fixant son organisation et son fonctionnement. (Jo n° 46 du 8 août 2012).http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2012/F2012046.pdf
Arrêté interministériel du 29 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 23 octobre 2014 fixant l’organisation interne du centre d’interprétation à caractère muséal du costume algérien traditionnel et des traditions populaires à l’occasion de la célébration de fêtes et de cérémonies musulmanes. (Jo n° 5 du 8 février 2015).
http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2015/F2015005.pdf
Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant ouverture d’instance de classement des "Deux maisons où a été dactylographiée et reproduite la proclamation du 1er novembre 1954 à Ighil Imoula " . (Jo n° 11 du 25 février 2015). http://www.joradp.dz/FTP/JO-FRANCAIS/2015/F2015011.pdf

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AVIS

Convention de coopération avec le syndicat National des architectes

 

 

PORTAIL « SIDJILCOM » DU CNRC

 

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